Cadre de classement

Archives anciennes (antérieures à 1790)

Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public

Collections d'édits, lettres patentes, ordonnances, etc.

Domaine royal, apanages ; au besoin, famille royale

Série B - Cours et juridictions

Chambre des comptes, conseil ducal et chancellerie

Parlement

Bailliage ou sénéchaussée, siège présidial

Juridictions royales (prévôté, châtellenie, maréchaussée)

Justices seigneuriales

Justices municipales

Cour des aides, cour des monnaies, eaux et forêts, traites et gabelles, maréchaussée, amirauté, consulats

Série C - Administrations provinciales

1 C - Intendances, subdélégations, élections et autres divisions administratives financières, bureaux des finances, états provinciaux et assemblées provinciales, principautés, régences, chambres de commerce.

2 C - Contrôle des actes

Série D - Instruction publique, sciences et arts

Universités

Facultés

Collèges

Sociétés académiques

Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles

Titres féodaux

Titres de familles

Communes et municipalités

Corporations d'arts et métiers

Confréries et sociétés laïques

2 E – Registres paroissiaux et d’état civil

E et 3 E – Fonds notariaux (consulter les archives des notaires)

Série F - Fonds se rattachant aux archives civiles

Série G - Clergé séculier

Archevêchés

Chapîtres métropolitains

Officialités métropolitaines et autres juridictions relevant des

archevêchés.

Evêchés

Chapîtres épiscopaux

Officialités épiscopales et autres juridictions relevant des évêchés

Séminaires

Eglises collégiales

Eglises paroissiales et leurs fabriques

Bénéfices, chapelles, aumôneries, etc.

Série H - Clergé régulier

Ordres religieux d'hommes

Ordres religieux de femmes

Ordres militaires

Hospices et maladreries

Série I - Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques

Archives révolutionnaires et modernes (1790-1940)

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés

1 K - Bulletin de lois

2 K - Moniteur puis Journal officiel

3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture et Bulletin d'information des maires

4 K - Arrêtés du préfet

5 K - Conseil de préfecture et conseil interdépartemental

Série L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Série M - Administration générale et économie

1 M - Personnel

1 M 1 - Préfets

1 M 2 - Secrétaires généraux et chefs de cabinet

1 M 3 - Sous-Préfets

1 M 4 - Conseillers de préfecture

1 M 5 - installations et prestations de serment, affaires générales concernant l'administration préfectorale

1 M 6 - Personnel de la préfecture et des sous- préfectures

2 M - Elections

2 M 1 - Listes électorales

2 M 2 - Plébiscites, référendums, élections du président de la République

2 M 3 - Elections collectives

2 M 4 - Elections législatives

2 M 5 - Elections sénatoriales

2 M 6 - Elections cantonales

2 M 7 - Elections municipales

3 M - Distinctions honorifiques

3 M 1 - Légion d'honneur

3 M 2 - Anciennes décorations

3 M 3 - Palmes académiques

3 M 4 - Mérite agricole

3 M 5 - Médailles diverses

4 M - Affaires politiques

4 M 1 - Correspondance administrative

4 M 2 - Cabinet du préfet : affaires politiques et correspondance

4 M 3 - Sous-préfectures : affaires politiques et correspondance

4 M 4 - Rapports périodiques du préfet et des sous-préfets

4 M 5 - Rapports de police et de gendarmerie

4 M 6 - Surveillance politique

4 M 7 - Réfugiés français

4 M 8 - Fêtes publiques et voyages de personnalités

4 M 9 - Réunions publiques

4 M 10 - Presse

5 M - Sûreté générale

5 M 1 - Commissaires spéciaux

5 M 2 - Contrôle des ports

5 M 3 - Police des jeux

5 M 4 - Police de circulation

5 M 5 - Indigents, passeports, et secours

5 M 6 - Réfugiés politiques

5 M 7 - Surveillance du territoire

5 M 8 - Surveillance légale

5 M 9 - Passeports à l'étranger

6 M - Police administrative

6 M 1 - Commissaires de police

6 M 2 - Police municipale et rurale

6 M 3 - Belles actions

6 M 4 - Police des lieux publics

6 M 5 - Sinistres et calamités

6 M 6 - Recherches dans l'intérêt des familles

6 M 7 - Associations

6 M 8 - Fêtes locales, épreuves sportives

6 M 9 - Loteries et souscriptions

6 M 10 - Chasse et pêche

6 M 11 - Louveterie

6 M 12 - Police de la rage

7 M - Hygiène et santé publique

7 M 1 - Organisation sanitaire, conseils d'hygiène et commissions sanitaires

7 M 2 - Vaccination, sérothérapie

7 M 3 - Epidémies

7 M 4 - Désinfection

7 M 5 - Stations balnéaires et climatiques

7 M 6 - Police de la médecine et de la pharmacie

7 M 7 - Répression des fraudes

7 M 8 - Logements insalubres

7 M 9 - Etablissements insalubres

8 M - Population

8 M 1 - Mouvement de la population

8 M 2 - Dénombrement de la population

8 M 3 - Emigration

9 M - Etat civil

9 M 1 - Etat civil

9 M 2 - Naturalisations

10 M - Subsistances

10 M 1 - Circulation des denrées

10 M 2 - Mercuriales

10 M 3 - Taxes

11 M - Statistiques

11 M 1 - Enquêtes et statistiques

11 M 2 - Statistiques agricoles

11 M 3 - Statistiques industrielles

12 M - Agriculture

12 M 1 - Chambres d'agriculture

12 M 2 - Sociétés d'agriculture et comices

12 M 3 - Sociétés d'assurances

12 M 4 - Ecoles d'agriculture

12 M 5 - Situation des récoltes

12 M 6 - Epiphyties

12 M 7 - Epizooties, services vétérinaires

12 M 8 - Haras

12 M 9 - Amélioration des animaux domestiques

12 M 10 - Encouragement à l'agriculture

13 M - Commerce

13 M 1 - Chambres et bourses de commerce

13 M 2 - Agents commerciaux

13 M 3 - Sociétés commerciales

13 M 4 - Expositions

13 M 5 - Foires et marchés

13 M 6 - Voyageurs de commerce

13 M 7 - Commerce intérieur et extérieur

13 M 8 - Poids et mesures

14 M - Travail et industrie

14 M 1 - Organisation du travail

14 M 2 - Activité syndicale

14 M 3 - Brevets d'invention

14 M 4 - Industries diverses

14 M 5 - Habitations ouvrières

14 M 6 - Récompenses et distinctions

14 M 7 - Chambre des métiers

Série N - Administration et comptabilité départementales

1 N - Conseil général du département et commission départementale

2 N - Conseils d'arrondissement

3 N - Comptabilité générale du département

4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service d'architecture.

5 N - Caisse départementale des retraites

Série O - Administration et comptabilité communales

1 O - Généralités et affaires communales

2 O - Dossiers d'administration communale

3 O - Voirie vicinale

4 O - Dons et legs

Série P - Finances. Cadastre. Eaux et forêts. Postes.

1 P - Trésor public et comptabilité générale

2 P - Contributions directes

3 P - Cadastre

4 P - Contributions indirectes

5 P - Eaux et forêts

6 P - Douanes

7 P - Postes et télécommunications

Série Q - Domaines, enregistrements, hypothèques

1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française, y compris la liquidation des domaines nationaux, les restitutions et indemnités)

2 Q - Domaine (période postérieure à la Révolution française)

3 Q - Enregistrements et timbre

4 Q - Hypothèques

Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre.

1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée

2 R - Organisation de l'armée

3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux

5 R - Gendarmerie

6 R - Sapeurs- pompiers

7 R - Marine et garde-côtes

8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

9 R - Prisonniers de guerre, ennemis

10 R - Organisme temporaire du temps de la première guerre mondiale

Série S - Travaux publics et transports

Série T - Enseignement, affaires culturelles, sports

1 T - Enseignement général

2 T - Imprimerie. Librairie. Presse.

3 T - Archives

4 T - Affaires culturelles

5 T - Sports

6 T - Radio diffusion

Série U - Justice

1 U - Fonds de la préfecture

2 U - Cours d'appel. Cours d'assises

3 U - Tribunaux de première instance

4 U - Justice de paix. Tribunaux de simple police

5 U - Juridictions prud'homales

6 U - Tribunaux de commerce

7 U - Juridictions d'exception

8 U - Officiers publics et ministériels

Série V - Cultes

1 V - Clergé catholique séculier

2 V - Organisation et police du culte catholique

3 V - Immeubles et bâtiments diocésains

4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux

5 V - Fabriques

6 V - Clergé catholique régulier

7 V - Cultes non catholiques

8 V - Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905

Série X - Assistance et prévoyance

1 X - Administration hospitalière

2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance

3 X - Assistance sociale

4 X - Prévoyance sociale

5 X - Assurances sociales

Série Y - Etablissements pénitentiaires

1 Y - Fonds de la préfecture

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Série Z - Sous-préfectures

1 Z - Sous-préfecture de Saintes

2 Z - Sous-préfecture de Jonzac

3 Z - Sous-préfecture de Rochefort

4 Z - Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély

Archives contemporaines (postérieures au 10 juillet 1940)

Série W – Versements des administrations publiques

Archives des établissements publics (organismes consulaires, haras, syndicats de marais)

Série ETP - Versements des établissements publics

Archives communales et hospitalières

Série E-dépôt - Archives communes déposées

Série H-dépôt - Archives hospitalières déposées

H-dépôt 1 - Aumônerie neuve de Pons

H-dépôt 2 - Hôpital Saint-Louis de Saint-Jean-d'Angély

H-dépôt 3 - Hôpital de Marans

H-dépôt 4 - Hôpital Saint-Charles de Rochefort

H-dépôt 5 - Hôpital Saint-Honoré de Saint-Martin-de-Ré

H-dépôt 6 - Centre hospitalier de Saintes

H-dépôt 7 - Hôpital rural de Marennes

H-dépôt 8 - Hospice de la Flotte

H-dépôt 9 - Asile départemental de Lafond à la Rochelle

H-dépôt 10 - Hospice puis maison de retraite départementale de Matha

Archives d'origine privée (entrées par voie d'achat dont, legs ou dépôt) sauf documents figurés, sonores et audiovisuels.

Série J – Fonds privés

1 J - Pièces isolées et petits fonds

2 J et sq - Fonds et collections

Archives personnelles et professionnelles

Archives d'érudits

Archives de scientifiques

Archives d'artistes

Archives d'avocats, notaires

Archives d’administrateurs de biens

Archives d'architectes

Archives familiales

Archives d'associations

Sociétés de secours mutuels

Associations, sociétés savantes, historiques, littéraires et artistiques

Associations militaires / archives relatives aux conflits

Archives cultuelles

Associations/syndicats maritimes

Archives de syndicats

Archives de partis politiques

Associations sociales et caritatives

Associations sportives

Associations commerçantes

Autres

Archives du monde du travail

Agriculture

Imprimerie / photos

Industrie automobile / transports

Industrie liée au bâtiment

Jardinerie

Laiterie

Activités maritimes

Société de panification

Textiles

Viticulture

Archives de l'image, sonores et audiovisuelles

Série Fi - Documents figurés Pour en savoir plus cliquer ici
1 Fi - Gravures, dessins, photos sur le département et thèmes divers de dimension supérieure à 24 x 30 cm

2 Fi - Gravures, dessins, photos sur le département et thèmes divers de dimension inférieure à 24 x 30 cm

3 Fi - Négatifs

4 Fi - Diapositives

5 Fi - Cartes et plans entrés par voie extraordinaire

6 Fi - Affiches anciennes et contemporaines

7 Fi - Portraits de personnages ayant joué un rôle dans l’histoire locale

8 Fi - Reproductions d’œuvres d’artistes locaux

9 Fi et sq – Fonds et collections (suite du cadre de classement)

Série AV - Documents sonores et audiovisuels entrés par voie extraordinaire

1 AV - Cassettes audio

2 AV - Bandes de 7 à 13 cm de diamètre

3 AV - Bandes de 15 à 18 cm de diamètre

4 AV - Bandes au-dessus de 18 cm de diamètre

5 AV - Disques audio "noirs" (cire et vinyl)

6 AV - Disques compact audio

7 AV - Cassettes vidéo

8 AV - Cédéroms

9 AV - Disquettes informatiques

10 AV - Bandes audio entrées par voie extraordinaire

11 AV - Fonds Cattineau (L'épopée fabuleux de la marine en bois de Cobert à nos jours)

12 AV - Fonds poitevin (Mémoires techniques, mémoire des quartiers)

13 AV - Cédéroms et DVD (achats et voie extraordinaire)

14 AV - Fonds caméra club rochelais

15 AV - Hôpital de Saint-Jean-d'Angély, interview du personnel

16 AV - Fonds Bérangère (émission radio Accord)

Reproductions de documents d'archives

Série Mi - Microfilms

1 Mi - Microformes de complément

2 Mi - Microformes de sécurité

3 Mi - Microformes de substitution

4 Mi - Microformes de documentation

5 Mi - Microfilms des registres paroissiaux et d'état civil réalisés par la Société généalogique de Salt Lake City

7 Mi - Microfiches

Série Ph - Photographies

1 Ph - Photographies de complément, tirages

2 Ph - Photographies de sécurité, tirages.

3 Ph - Photographies de substitution : tirages.

4 Ph - Photographies de documentation : tirages.

5 Ph - Photographies de compléments : négatifs

6 Ph - Négatifs de sécurité

7 Ph - Photographies de substitution : négatifs.

8 Ph - Photographies de documentation : négatifs

9 Ph - Diapositives de complément

10 Ph - Diapositives de sécurité

11 Ph - Diapositives de substitution.

12 Ph - Diapositives de documentation

Série Num - Documents numérisés

2 Num - Numérisation de sécurité

3 Num - Numérisation de substitution

4 Num - Numérisation de documentation