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Salle de lecture

Salle de lecture : rechercher, consulter, se faire aider

Pour votre venue aux Archives, pensez à apporter :
  • Une pièce d’identité,
  • Pour les recherches administratives : tous les documents susceptibles d’aider le personnel des archives à vous orienter dans vos recherches,
  • Les photocopies étant effectuées en différé par le personnel des archives, l’utilisation d’un appareil photo est autorisée selon les conditions fixées par le règlement de la salle de lecture.

 

Conditions d’inscription

Les Archives départementales sont ouvertes à tous.

L’inscription, gratuite, se fait sur présentation d’une pièce d’identité (carte d’identité / passeport / permis de conduire / carte d’étudiant de l’année en cours). Une carte de lecteur est ensuite délivrée, elle est utilisée lors de la demande de documents originaux, de microfilms ou de documents numérisés.

 

Consultation des documents

  • L’inscription ouvre droit à la communication des documents, consultables exclusivement sur place  en salle de lecture sur les sites de Jonzac et de La Rochelle. Sur place, les lecteurs ont également accès à des postes multimédias leur permettant d’accéder aux fonds numérisés. 
  • Le lecteur a pour obligation de respecter le règlement intérieur de la salle de lecture.
  • Les archives sont communicables selon les dispositions du Code du patrimoine. Ce dernier fixe les délais de communicabilité des archives publiques. Les délais de communicabilité des archives privées sont variables, elles doivent donc être modifiées avant toute demande de consultation.

 

Horaires d’ouverture

  • À La Rochelle le lundi de 10h à 17h30 et du mardi au vendredi de 9 h à 17h30
    Arrêt des demandes de documents et de paiement des reproductions entre 13h et 14h et après 16h30.
  • À Jonzac du lundi au vendredi de 13h30 à 17h

 

 

Aide à la recherche

Les instruments de recherche : répertoires et inventaires imprimés, dactylographiés, manuscrits ou électroniques, sont directement accessibles au public en salle de consultation. Le personnel des archives oriente les chercheurs mais n’a pas pour mission d’effectuer les recherches à leur place.  


Conditions de reproduction

La reproduction des archives, sous forme de photocopies, de photographies ou de numérisations, constitue une facilité offerte aux chercheurs. Il ne s’agit pas d’un droit.

Les autorisations de reproduction doivent être demandées par écrit sous une forme qui varie selon l’utilisation envisagée :

  -   imprimé pour un usage privé,
  -   lettre pour toute demande destinée à une publication.

En cas d’exploitation commerciale, des droits peuvent être exigés.

Les photocopies sont effectuées en différé par le personnel des archives. 
Les lecteurs peuvent photographier eux-mêmes les documents après accord de l’administration des Archives.
Les documents fragiles, reliés ou en mauvais état ne peuvent être photocopiés. 

 

Prêt de microfilms

Un service de prêt de microfilms permet la consultation à distance de documents microfilmés.
La consultation s’effectue dans les Archives départementales ou les médiathèques les plus proches du domicile des personnes effectuant des recherches.

 

Réutilisation des données publiques
Le Département a voté par délibération n° 709 du 17 décembre 2010, une licence de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales, un règlement et une grille tarifaire
.

Dès lors que les informations publiques (reproduction d’archives ou données elles-mêmes) sont diffusées hors du cercle familial, que ce soit dans un but commercial ou non, leur réutilisation est soumise à la délivrance d’une licence. Cette licence s'adapte à votre réutilisation des données publiques ; elle est gratuite dans le cadre d'une réutilisation ne donnant lieu à aucune rémunération et payante dans le cas contraire.

 

Procédure à suivre :

  • consulter le réglement et la licence (disponible dans l'encart "ressources") afin de prendre connaissance des conditions de réutilisation des données publiques en Charente-Maritme,
  • envoyer un courrier présentant votre projet de réutilisation. L'administration dispose d’un délai de 2 mois pour répondre à votre demande, et pourra vous recontacter pour obtenir des précisions permettant  d'établir un licence adaptée à votre besoin.

 

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