Accueil et recherche en salle de lecture

Pour votre venue aux Archives, pensez à apporter : Une pièce d’identité, Pour les recherches administratives : tous les documents susceptibles d’aider le personnel des archives à vous orienter dans vos investigations, Les photocopies étant effectuées en différé par le personnel des archives, l’utilisation d’un appareil photo est autorisée selon les conditions fixées par le règlement de la salle de lecture.

Conditions d’inscription

Les Archives départementales sont ouvertes à tous. L’inscription, gratuite, se fait sur présentation d’une pièce d’identité (carte d’identité / passeport / permis de conduire / carte d’étudiant de l’année en cours).

Une carte de lecteur est ainsi délivrée, qui est nécessaire pour toute demande de documents originaux, de microfilms ou de documents numérisés.

Consultation des documents

L’inscription ouvre droit à la communication des documents, consultables exclusivement sur place.

51 places sont proposées aux lecteurs, dont 6 tables inclinables permettant la consultation des cartes et plans et du cadastre.

La salle multimédia  comporte 26 places. 15 postes informatiques y permettent les recherches sur la base de données de l’état civil (registres paroissiaux, pastoraux et de l’état civil), soit environ 1,5 million d’images numérisées à partir des microfilms et gérés par le logiciel « Archiv’ numérisées ».

Le lecteur a pour obligation de respecter le règlement intérieur de la salle de lecture.

> Télécharger le règlement intérieur des salles de lecture de La Rochelle et Jonzac

Les archives sont communicables selon les dispositions du Code du patrimoine modifié. Ce dernier fixe les délais de communicabilité des archives publiques.

Les délais de communicabilité des archives privées déposées sont fixés par les déposants.

Aide à la recherche

Les instruments de recherche : répertoires et inventaires imprimés, dactylographiés, manuscrits ou électroniques, sont directement accessibles au public en salle de consultation. Le personnel des archives oriente les chercheurs mais n’a pas pour mission d’effectuer les recherches à leur place.

Conditions de reproduction

La reproduction des archives, sous forme de photocopies, de photographies ou de numérisations, constitue une facilité offerte aux chercheurs. Il ne s’agit pas d’un droit.

Les autorisations de reproduction doivent être demandées par écrit sous une forme qui varie selon l’utilisation envisagée :

-   imprimé pour un usage privé,

-   lettre pour toute demande destinée à une publication.

En cas d’exploitation commerciale, des droits peuvent être exigés.

Les photocopies sont effectuées en différé par le personnel des archives

Les lecteurs peuvent photographier eux-mêmes les documents après accord de l’administration des Archives.

Les documents fragiles, reliés ou en mauvais état ne peuvent être photocopiés.

>Télécharger les tarifs des reproductions et des droits d’exploitation fixés par délibération du Conseil général

Prêt de microfilms

Un service de prêt de microfilms permet la consultation à distance de documents microfilmés.

La consultation s’effectue dans les Archives départementales ou les médiathèques les plus proches du domicile des personnes effectuant des recherches.

> Télécharger le formulaire de demande de prêt de microfilm